PCI intervient auprès de Sociétés de Gestion de Portefeuille gérant au travers d’OPC ou de mandats de gestion des actifs variés, des plus conventionnels au capital investissement, à l’immobilier, aux infrastructures, à la titrisation ou encore aux actifs forestiers.
PCI déploie également son offre pour le compte d’Entreprises d’Investissement agréées pour les services de RTO, d’exécution, de placement et/ou de conseil en investissement ainsi que pour les succursales installées en France d’entreprises d’investissement ayant leur siège social dans un pays de l’Union Européenne.
Une expertise a également été développée sur les acteurs du crowdfunding et notamment en matière de contrôle périodique à destination des PSFP.
UN SERVICE CORE : LA DELEGATION DES CONTROLES PERMANENTS ET PERIODIQUES
PCI propose à ce titre des missions de :
- Contrôle permanent en réalisant des travaux de RCCI/RCSI dans le cadre de mission de délégation ou d’assistance ;
- Contrôle périodique visant à examiner et à évaluer l’adéquation et l’efficacité des systèmes, mécanismes de contrôle interne et dispositifs de la société de gestion.
Notre démarche :
- Étude / Audit de l’organisation ;
- Identification des risques et des points de contrôles clés ;
- Établissement d’un Plan Annuel de Contrôle Interne (PACI) ou d’un Plan Triennal de Contrôle Périodique (PTCP) ;
- Réalisation des travaux de contrôle interne ou de troisième niveau;
Émission des rapports et des éventuelles recommandations
PLUS LARGEMENT DES SERVICES ADAPTES AUX BESOINS ET AUX SITUATIONS DE CHACUN
PCI propose des missions de services et de conseils auprès des Prestataires de Services d’Investissements
- Élaboration de programme d’activité et suivi de la relation avec les autorités de tutelle (AMF-ACPR)
- Missions de Conformité et de Contrôle interne
- Service d’assistance réglementaire
- Définition et rédaction de processus opérationnels et organisationnels
- Diagnostic et élaboration de cartographie des risques
- Remplacement temporaire de RCCI-RCSI
INTERVENTION AUPRES DES ENTREPRENEURS DANS LEUR DEMANDE D’AGREMENT
Dans le cadre de cette étape primordiale qu’est la création d’une entreprise régulée, PCI vous accompagne dans votre démarche :
- Assistance à la définition du projet
- Réflexion sur l’organisation
- Elaboration de tout ou partie du programme d’activité
- Rédaction des procédures accompagnant votre demande d’agrément
- Assistance à la gestion de la relation AMF/ACPR
PCI accompagne également les acteurs établis dans leur développement dans le cadre de la mise à jour de leur programme d’activité ou d’extension de leur périmètre d’agrément.
A l’exception de l’épargne salariale, PCI a obtenu pour le compte de ses clients tous les agréments possibles délivrés par l’AMF.
PCI accompagne également ses clients dans l’agrément des produits auprès de l’AMF ainsi que dans la modification des produits déjà existants.
AUDIT / REFONTE DU CORPS PROCEDURAL
Le processus constitue un concept essentiel dans les modèles de qualité. Ils constituent l’élément clé qui va permettre d’obtenir des résultats et d’atteindre les objectifs. Un processus est la manière unique de coordonner et d’organiser les activités de travail, l’information et les connaissances.
Une procédure doit répondre à un objectif précis de contrôle, prérequis à son efficacité et à sa compréhension par tous. Passer d’un processus à une procédure écrite revêt des avantages indéniables. L’écrit en effet :
- oblige à la réflexion
- permet l’homogénéisation de l’information, la mémorisation et la vérification de l’information
- devient une référence pouvant être facilement diffusée
- autorise le classement et l’archivage des informations : « le bon document au bon endroit »
PCI peut intervenir à différents niveaux en fonction des besoins :
- Audit des procédures en vigueur
- Analyse des procédures nécessaires en fonction des activités
- Définition des processus avec les opérationnels concernés (Front, Middle, Back)
- Rédaction de procédures
- Gestion du changement
VEILLE REGLEMENTAIRE
PCI diffuse de manière régulière à ses clients un ensemble d’informations règlementaires au travers de brèves mensuelles, de rappels des échéances réglementaires du mois à venir ainsi que de « breaking news » ponctuelles. Il s’agit d’un regard sélectif de l’actualité réglementaire, transmis à titre informatif aux clients de PCI, les informations contenues dans ces documents ne prétendant pas à l’exhaustivité et ne pouvant ni se substituer à des avis spécifiques sur des situations particulières ni tenir lieu de conseil ou d’avis juridique.
AUTRES PRESTATIONS
Compte tenu de ses différentes expertises, PCI est en capacité de proposer un vaste éventail de prestations en lien avec la conformité, le contrôle interne et la gestion des risques. Au travers de d’interventions ponctuelles ou récurrentes, PCI accompagne ses clients sur des missions d’audit de conformité, de focus thématiques, d’analyse de risques et ce pour l’ensemble des typologies de prestataires qu’elle suit de manière habituelle (SGP, EI et EC, CIF, PSFP).
